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Actualités Urbanisme

Toutes les actualités en matière d'Urbanisme sur la Commune de Martel

Arrêté du maire 107/18UC - Règlementation circulation + de 7.5t.
12/09/2018
Abrogation arrêté Conseil Départemental
07/06/2018
Autorisation circulation camion sur RD 840
documents Cauvaldor à disposition du public concernant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant programme de l'habitat (PLUi-H).
17/05/2018
Restauration de l'Eglise Saint-Maur: Fondation du patrimoine
05/04/2018
Rappel Accessibilité
10/10/2016
Rappel
Urbanisme
10/10/2016
RAPPEL URBANISME : Obligation d'une déclaration préalable à travaux de modification extérieure . (article R421-17 a du Code de l'urbanisme).
04/10/2016
Tous travaux de ravalement ou de modification de l'aspect extérieur d'une construction.