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22
Sept
23
Sept
Festival du livre du Haut-Quercy
La ville des
7 Tours
Activités & loisirs
sur la Dordogne
l'été en fêtes
Martel, Vendredi 21 Septembre 2018, 20 °C, Ensoleillé
Documents d'Urbanisme
Tous les documents d'urbanisme de Martel
À télécharger
À compter du 1er mars, les imprimés d'urbanisme changent.
Vous pouvez vous en procurer en mairie ou en cliquant sur les liens suivants :
En téléchargement
Déclaration préalable pour des travaux non soumis à PC
(640Ko)
portant sur une maison individuelle
Déclaration préalable pour des constructions, travaux, installations, aménagements
(866Ko)
non soumis à PC
Permis de construire ou permis d'aménager
(934Ko)
Rapport d'analyse pour l'assainissement
(1187Ko)
ATTENTION: la demande de travaux doit s'accompagner (lorsque cela est nécessaire) du rapport d'analyse pour l'assainissement.
La demande, dont vous trouverez ici le formulaire doit donc être déposée bien en amont.
Informations
Assainissement Collectif
07/11/2016
DÉMARCHAGES AGRESSIFS ERP
11/09/2017
AD'AP
Evolution en matière de publicité extérieure
10/10/2016
Votre maison se trouve en zone inondable ?
10/10/2016
Le schéma de cohérence Territoriale
10/10/2016
Tout savoir sur la RT 2012
10/10/2016
Déclaration d'Utilité Publique
"Voie d'Avenir"
10/10/2016
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
