Tous les documents d'urbanisme de Martel

À télécharger

À compter du 1er mars, les imprimés d'urbanisme changent.
Vous pouvez vous en procurer en mairie ou en cliquant sur les liens suivants :

En téléchargement

Déclaration préalable pour des travaux non soumis à PC (640Ko)
portant sur une maison individuelle
Déclaration préalable pour des constructions, travaux, installations, aménagements (866Ko)
non soumis à PC
Permis de construire ou permis d'aménager (934Ko)
Rapport d'analyse pour l'assainissement (1187Ko)
ATTENTION: la demande de travaux doit s'accompagner (lorsque cela est nécessaire) du rapport d'analyse pour l'assainissement.
La demande, dont vous trouverez ici le formulaire doit donc être déposée bien en amont.

Informations

Assainissement Collectif

07/11/2016

DÉMARCHAGES AGRESSIFS ERP

11/09/2017

AD'AP

Evolution en matière de publicité extérieure

10/10/2016

Votre maison se trouve en zone inondable ?

10/10/2016

Le schéma de cohérence Territoriale

10/10/2016

Tout savoir sur la RT 2012

10/10/2016

Déclaration d'Utilité Publique
"Voie d'Avenir"

10/10/2016