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Séances du Conseil Municipal

Prévisions météo : Ensoleillé

Martel, Mardi 10 novembre 2026, 15 °C, Ensoleillé

Séances du Conseil Municipal 2026

Télécharger le procès verbal de la séance du 23 Juillet 2026 (254Ko) publié le 18/09/2026 à 11:41
Télécharger le procès verbal de la séance du 30 Juin 2026 (358Ko) publié le 18/09/2026 à 11:41
Télécharger le procès verbal de la séance du 28 Mai 2026 (215Ko) publié le 18/09/2026 à 11:40
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 28 Mai 2026 (124Ko) publié le 01/06/2026 à 15:48
Télécharger le procès verbal de la séance du 23 Avril 2026 (360Ko) publié le 01/06/2026 à 15:48
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 23 Avril 2026 (119Ko) publié le 27/04/2026 à 16:33
Télécharger le procès verbal de la séance du 31 Mars 2026 (278Ko) publié le 27/04/2026 à 16:33
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 31 Mars 2026 (134Ko) publié le 15/04/2026 à 09:58
Télécharger le procès verbal de la séance du 20 Mars 2026 (173Ko) publié le 14/04/2026 à 15:25
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 20 Mars 2026 (101Ko) publié le 15/04/2026 à 09:58
Télécharger le procès verbal de la séance du 27 Janvier 2026 (161Ko) publié le 14/04/2026 à 15:25
Télécharger le compte rendu de la séance du 27 Janvier 2026 (125Ko) publié le 09/02/2026 à 14:34

Séances du Conseil Municipal 2025

Télécharger le procès verbal de la séance du 11 Décembre 2025 (287Ko) publié le 09/02/2026 à 14:32
Télécharger le compte rendu de la séance du 11 Décembre 2025 (91Ko) publié le 17/12/2025 à 10:40
Télécharger le procès verbal de la séance du 27 Novembre 2025 (364Ko) publié le 17/12/2025 à 10:38
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 16 Octobre 2025 (146Ko) publié le 05/11/2025 à 15:31
Télécharger le procès verbal de la séance du 11 Septembre 2025 (183Ko) publié le 05/11/2025 à 14:07
Télécharger le procès verbal de la séance du 03 Juillet 2025 (263Ko) publié le 24/09/2025 à 15:34
Télécharger la lsite des délibérations de la séance du 11 Septembre 2025 (152Ko) publié le 24/09/2025 à 15:33
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 03 Juillet 2025 (150Ko) publié le 09/07/2025 à 14:35
Télécharger le procès-verbal de la séance du 12 Juin 2025 (274Ko) publié le 09/07/2025 à 14:34
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 12 Juin 2025 (156Ko) publié le 09/07/2025 à 14:33
Télécharger le procès verbal de la séance du 10 Avril 2025 (303Ko) publié le 09/07/2025 à 14:32
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 10 Avril 2025 (120Ko) publié le 18/04/2025 à 09:40
Télécharger le procès-verbal de la séance du 27 Mars 2025 (332Ko) publié le 18/04/2025 à 09:40
Télécharger le procès verbal de la séance du 13 Février 2025 (188Ko) publié le 03/04/2025 à 15:05
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 27 Mars 2025 (146Ko) publié le 03/04/2025 à 15:02
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 13 Février 2025 (122Ko) publié le 03/03/2025 à 10:48
Télécharger le procès-verbal de la séance du 23 Janvier 2025 (358Ko) publié le 03/03/2025 à 10:48
Télécharger la liste des délibérations du 23 Janvier 2025 (118Ko) publié le 03/02/2025 à 10:53

Séances du Conseil Municipal Année 2024

Télécharger le procès verbal de la séance du 18 Décembre 2024 (201Ko) publié le 03/02/2025 à 10:48
Télécharger le procès-verbal de la séance du 28 Novembre 2024 (155Ko) publié le 19/12/2024 à 13:30
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 18 Décembre 2024 (167Ko) publié le 19/12/2024 à 13:29
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 28 Novembre 2024 (116Ko) publié le 06/12/2024 à 10:30
Télécharger le procès verbal de la séance du 24 Octobre 2024 (156Ko) publié le 06/12/2024 à 10:28
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 24 Octobre 2024 (216Ko) publié le 07/11/2024 à 13:14
Télécharger le procès verbal de la séance 19 Septembre 2024 (185Ko) publié le 07/11/2024 à 13:12
Télécharger le procès verbal de la séance du 18 Juillet 2024 (274Ko) publié le 24/09/2024 à 14:58
Télécharger le procès verbal de la séance du 27 Juin 2024 (206Ko) publié le 24/09/2024 à 14:57
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 18 Juin 2024 (123Ko) publié le 24/09/2024 à 14:56
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 27/06/2024 (72Ko) publié le 10/07/2024 à 11:01
Télécharger le procès verbal de la séance du 30 Mai 2024 (231Ko) publié le 10/07/2024 à 10:59
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 30/05/2024 (22Ko) publié le 07/06/2024 à 13:54
Télécharger le procès verbal de la séance du 12 Avril 2024 (349Ko) publié le 07/06/2024 à 13:53
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 12/04/2024 (123Ko) publié le 22/04/2024 à 16:45
Télécharger le procès verbal de la séance du 28/03/2024 (192Ko) publié le 22/04/2024 à 16:44
Liste des délibérations de la séance du 28/03/2024 (133Ko) publié le 05/04/2024 à 13:13
Télécharger le procès verbal de la séance du conseil municipal du 13/02/2024 (134Ko) publié le 05/04/2024 à 13:12
Liste des délibérations de la séance du 13/02/2024 (70Ko) publié le 22/02/2024 à 14:40
Télécharger le procès verbal de la séance du conseil municipal du 25/01/2024 (169Ko) publié le 22/02/2024 à 14:39

Comptes rendus des séances - Année 2023

Télécharger le procès verbal de la séance du 14/12/2023 (195Ko) publié le 29/01/2024 à 16:05
Liste des délibérations de la séance du 14/12/2023 (84Ko) publié le 20/12/2023 à 15:28
Télécharger le procès verbal de la séance du 17/11/2023 à 19h00 (174Ko) publié le 20/12/2023 à 14:47
Liste des délibérations de la séance du 17/11/2023 (76Ko) publié le 20/12/2023 à 14:46
Télécharger le procès verbal de la séance du 26/10/2023 à 19h00 (227Ko) publié le 20/12/2023 à 14:46
Liste des délibérations de la séance du 26/10/2023 (76Ko) publié le 20/12/2023 à 14:43
Liste des délibérations de la séance du 21/10/2023 (68Ko) publié le 20/12/2023 à 14:42
Télécharger le procès verbal de la séance du 14/09/2023 à 18h30 (284Ko) publié le 20/12/2023 à 14:41
Liste des délibérations de la séance du 14/09/2023 (82Ko) publié le 20/12/2023 à 14:40
Télécharger le procès verbal de la séance du 29/06/2023 à 18h30 (158Ko) publié le 18/09/2023 à 13:55
Liste des délibérations de la séance du 29/06/2023 (80Ko) publié le 20/12/2023 à 14:39
Télécharger le procès verbal de la séance du 09/06/2023 à 18h30 (158Ko) publié le 06/07/2023 à 10:10
Liste des délibérations du 09/06/2023 (70Ko) publié le 20/12/2023 à 14:38
Télécharger le PV de la séance du 01/06/2023 à 18h30 (148Ko) publié le 13/06/2023 à 15:29
Liste des délibérations de la séance du 01/06/2023 (74Ko) publié le 06/06/2023 à 11:16
Télécharger le PV de la séance du 12/04/2023 à 18h30 (604Ko) publié le 06/06/2023 à 11:10
Télécharger le PV de la séance du 23/03/2023 à 18h30 (271Ko) publié le 26/04/2023 à 13:41
Liste des délibérations de la séance du 12/04/2023 (132Ko) publié le 26/04/2023 à 13:39
Télécharger le procès verbal de la séance du 26/01/2023 à18h30 (288Ko) publié le 05/04/2023 à 10:25
Liste des délibérations de la séance du 23/03/2023 (112Ko) publié le 05/04/2023 à 10:24
Liste des délibérations de la séance du 26/01/2023 (80Ko) publié le 13/02/2023 à 09:38

Comptes rendus des séances Année 2022

Télécharger le PV de la séance du 08/12/2022 à 18h30 (164Ko) publié le 31/01/2023 à 13:05
Liste des délibérations de la séance du 08/12/2022 (296Ko) publié le 16/12/2022 à 08:43
Liste des délibérations de la séance du 20/10/2022 (86Ko) publié le 16/12/2022 à 08:42
Télécharger le procès verbal du 20/10/2022 à 18h30 (318Ko) publié le 14/12/2022 à 12:51
Télécharger ajout PV de la séance du 15/09/2022 (409Ko) publié le 27/10/2022 à 13:57
Télécharger le procès verbal de la séance du 15/09/2022 (340Ko) publié le 25/10/2022 à 09:00
Télécharger le procès verbal de la séance du 25/07/2022 (299Ko) publié le 16/09/2022 à 11:43
Télécharger le PV de la séance du 30/06/2022 (214Ko) publié le 18/08/2022 à 12:07
Télécharger le compte rendu synthétique de la séance du 25/07/2022 (391Ko) publié le 01/08/2022 à 12:09
Télécharger le compte rendu de la séance du 30/06/2022 (184Ko) publié le 11/07/2022 à 15:20
Télécharger la séance du 25/05/2022 à 18h30 (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger la séance du 05/05/2022 à 20h00 (181Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger la séance du 13/04/2022 à 18h30 (636Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger la séance du 31/03/2022 à 18h30 (282Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger la séance du 17/02/2022 à 18h30 (180Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger la séance du 27/01/2022 à 18h30 (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes rendus des séances - Année 2021

Télécharger séance du 06/12/2021 à 18h30 (76Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger séance du 27/11/2021 à 11h30 (60Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger séance du 21/10/2021 à 18h30 (416Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger annexe de la séance du 15/09/2021 (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger séance du 15/09/2021 à 18h30 (784Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger séance du 06/07/2021 à 19h00 (30Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Séance le 20/05/2021 à 18h 30 (294Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Séance le 08/04/2021 à 18h 30 (185Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance du 15/01/2021 à 18 h30 (349Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance le 18/12/2020 à 18 h30 (238Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger séance le 27/11/2020 à 18 h 30 (156Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance le 17/11/2020 à 18 h 30 (343Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Séance le 11/02/2021 à 18h30 (575Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes rendus des séances - Année 2020

Telecharger Séance du 23/10/2020 (306Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PV séance du 18 juillet 2020 (581Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance du 6 juillet 2020 (471Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Ajout Pv séance du 5 juin 2020 (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance du 5 juin 2020 (407Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance du 2 juillet 2020 (442Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance du 26 mai 2020 (43Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance du 27 février 2020 (210Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Séance du 21 janvier 2020 (129Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2019

Telecharger Séance du 18 décembre 2019 (131Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29